ACTUALITES

Participation de la Présidence du PICIAC à la 29e réunion du Genocide Network (24 mars 2021)

Le Partenariat international contre l’impunité d’utilisation d’armes chimiques (PICIAC) continue de promouvoir son engagement contre l’emploi d’armes chimiques et la lutte contre l’impunité dans différents forums.

Fermer

A cette fin, la Présidence française du Partenariat international contre l’impunité d’utilisation d’armes chimiques (PICIAC) a été invitée à présenter le PICIAC et ses activités lors de la 29ème réunion du Réseau pour les enquêtes et poursuites sur les génocides, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre, le 24 mars 2021.

Nous vous invitons à consulter les tweets que nous avons publiés à cette occasion :

29ème réunion du "Genocide Network"
Participation de la Présidence du PICIAC à la 29ème réunion du "Genocide Network"

Participation de la Présidence du PICIAC au “Jonathan B. Tucker CBW Symposium” (16 décembre 2020)

Le Partenariat international contre l’impunité d’utilisation d’armes chimiques (PICIAC) continue de promouvoir son engagement contre l’emploi d’armes chimiques et la lutte contre l’impunité dans différents forums.

Fermer

A cette fin, la présidence française du PICIAC a été invitée à présenter le Partenariat et ses activités lors du panel "Rendre des comptes pour l’’utilisation d’armes chimiques en Syrie", organisé par le "Jonathan B. Tucker CBW Symposium", le 16 décembre 2020.

Déclaration du PICIAC - "Soutenir l’OIAC à l’occasion de la publication du premier rapport de l’équipe d’enquête de d’identification - IIT" (24 avril 2020)

Lire ci-dessous la déclaration complète du Partenariat (disponible en anglais, en français et en espagnol).

Fermer

Consulter la déclaration du Partenariat international contre l’impunité d’utilisation d’armes chimiques en date du 24 avril 2020, intitulée : "Soutenir l’OIAC à l’occasion de la publication du premier rapport de l’équipe d’enquête de d’identification".

Lutte contre l’impunité : les outils juridiques à disposition (24 janvier 2020)

Après l’adoption de déclarations politiques fortes et la publication de liste d’individus coupables d’usage d’armes chimiques, le Partenariat a entamé une nouvelle étape de son travail. Sa réunion de novembre 2019 a permis d’identifier des moyens juridiques de lutte contre l’impunité, principalement : la compétence universelle et les sanctions administratives. Ces travaux ont abouti à un Document d’orientation (disponible ici en anglais, en français et en espagnol) qui présente et résume ces outils juridiques et aide les États volontaires à les mettre en œuvre.

Fermer

Ce Document d’orientation est disponible sur ce site en trois langues :

=> Consulter la version en français (PDF - 684.1 ko).

=> Consulter la version en espagnol (PDF - 741.7 ko).

Cet article est aussi disponible en anglais.